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1. Éditeur du site

Le site internet cours-robert.fr est édité par la structure suivante :

  • Raison sociale : Cours Robert
  • Statut juridique :
  • Siège social :
  • SIREN / SIRET :
  • RCS :
  • TVA Intracommunautaire :
  • Directeur de la publication : Éditeur Cours Robert
  • Contact :

2. Hébergement du site

La plateforme applicative et l'ensemble des infrastructures de stockage sont hébergées par :

IONOS SARL

7, place de la Gare, BP 70109, 57200 Sarreguemines Cedex, France

Site web : www.ionos.fr

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments constituant le site cours-robert.fr (structures, textes, exercices, séquences pédagogiques, éléments graphiques, logos, icônes, scripts et code source) est protégé au titre du droit d'auteur et de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est strictement interdite sans l'autorisation écrite préalable de l'éditeur. Toute exploitation non autorisée sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

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L'éditeur s'efforce de fournir des informations exactes et de maintenir la plateforme accessible 24h/24 et 7j/7. Néanmoins, il ne saurait être tenu responsable des omissions, des inexactitudes dans la mise à jour ou des interruptions temporaires de service dues à des opérations de maintenance technique ou à des dysfonctionnements du réseau Internet.